Gérer et défendre au mieux ses intérêts
Durée : 7 h
Dates : sur demande.
Tarif : nous consulter
Compétences visées
Acquérir les connaissances juridiques nécessaires à la compréhension et à la négociation des contrats.
Connaître toutes les exploitations possibles d’une œuvre et leurs incidences contractuelles.
Bien comprendre les relevés de compte.
Gérer ses droits.
Gérer les différends.
Public
Auteurs, illustrateurs, traducteurs, directeurs de collection, éditeurs, secrétaires d’édition.
Prérequis
Aucun
Programme
Connaître ses droits
Analyser les différentes exploitations possibles d’une œuvre. En saisir les enjeux juridiques et commerciaux. S’initier au droit d’auteur. Connaître les différents types de contrats (édition, traduction, adaptation, collaboration, illustration) et les contrats-types.
Négocier un contrat
Céder ses droits : lesquels, pour quelle durée ? Calculer une avance, des royalties : quels taux, quelles assiettes. Négocier ses droits numériques, un droit de préférence, etc. Négocier à l’international ou avec des producteurs.
Contrôler et défendre ses intérêts
Connaître les notions de base du commerce du livre : les offices, les provisions sur retour, les ventes fermes, etc. Analyser et contrôler ses relevés de compte. S’initier aux rudiments de la comptabilité auteur : droits d’auteur, TVA, etc. Gérer les conflits : quels sont les conflits les plus fréquents, quels recours, quels usages, quels arbitrages.
Évaluation
QCM.
Étude de cas corrigée à partir d’une grille spécifique.
Méthode pédagogique
Cours interactifs intégrant de nombreux exemples.
Études de cas dont la synthèse est guidée par l’intervenant.
